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CAF : 90 millions d'euros de fraudes en 2010

Article publié le 01/06/2011 à 18:52

Selon le ministre du travail, Xavier Bertrand, près de 458 millions d'euros de fraudes à la sécurité de sociale ont été détectées en 2010, soit deux fois plus qu'en 2006. Le ministre a par ailleurs annoncé son attention de renforcer les contrôles.

CAF : 90 millions d'euros de fraudes en 2010

Deux fois plus de fraudes détectés qu'en 2006

Hausse des fraudes ou contrôles plus performants , le ministre du de travail de l'emploi et de la santé, Xavier Bertrand a plaidé pour la deuxième solution devant les députés de la commission des affaires sociales.

Selon le ministre, le montant de ces fraudes s'élevait pour la sécurité sociale à près de 458 millions d'euros, soit 19% de plus que l'année précédente. D'après Xavier Bertrand, "en cinq ans, plus de 1,7 milliard d'euros de fraudes ont été détectés".

Pour le ministre ces "bons "résultats sont à mettre essentiellement sur le compte de l'élargissement et des dispositifs de lutte à l'ensemble du pays et la mise en place de systèmes d'échanges interdépartementaux,  mais également inter-service, les information pouvant désormais passer beaucoup plus facilement de caisses d'allocations familiales aux agences Pôle emploi par exemple.

90 millions d'euros de fraudes aux CAF

Part importante de ces "fraudes", les allocations familiales ont subi ainsi en 2010, un préjudice découvert de 90 millions d'euros.

D'après le bilan de la caisse nationale des allocations familiales (CNAF), si les principales "fraudes découvertes" concernent le revenu de solidarité active (RSA) et les aides aux logements (APL en tête), il s'agit essentiellement d'erreurs ou d'omission  dans les diverses déclarations plus que de fraudes volontaires.

De manière plus générale , et d'après le ministre, les plus gros fraudeurs ne sont d'ailleurs pas les allocataires eux mêmes, mais les entreprises. Selon l'URSAFF, le montant des fonds et cotisations ainsi détournées, ou non déclarées, s'élève à près de 185,6 millions d'euros.